Membres du CHSCT

I) Accidents du travail, accidents de trajet, maladies professionnelles

• Définitions /coûts

II) Aspect juridique et réglementaire- Responsabilité pénale en cas d’accident

• Délits et peines
• Critères de la délégation de pouvoir
• Organisation judiciaire
• Le code du travail
• Le code de la sécurité sociale
• Les autres textes de références

III) Les moyens du CHSCT

• Partenaires hors entreprise : Informations : Crédits d’heures
• Consultations
• Dangers graves et imminents
• Conditions de travail au sens large
• Programmes et bilans annuels
• Partenaires dans l’entreprise (médecine du travail, service de sécurité, groupes de travail, comité d’entreprise…)

IV) Les partenaires de la prévention

• Inspecteur du travail
• Contrôleur de la CRAM>OPPBTP>Médecin du travail>OPRI>ANACT

V) L’analyse des risques

• Définitions (dangers, risques, prévention, protection)
• L’analyse des risques a priori
• L’évolution des risques
• L’analyse des risques a posteriori
• Les accidents
• La méthode de « l’arbre des causes »