Tva européenne par pays intracommunautaire et par pays tiers

I. TVA internationale et utilisation

• Rappel des changements sur la TVA intra- communautaire et expression des acquis et pratiques organisées dans la société
• Ventes exports Achats INTRACOM de viens et services, importations pays tiers : évolution du paquet TVA, applications PRO DOUANE
• Vérification des schémas physiques de la société avec liste des pays à taxe sur ventes

II. Règles d'application sur les ventes export

• Opérations intracommunautaires
• Exonérations générales
• TVA sur opérations imposables entre assujettis
• Livraisons U E à des clients INTRACOM avec circuit triangulaire
• Circuit avec PAYS TIERS et clients inscrits à INTRACOM
• Montage des grilles d’application du Groupe

III. Règles d'application achats de biens et services

• Acquisitions INTRACOM et PAYS TIERS
• Circuits triangulaires, travaux à façon et fabrication pour compte, prestations réseaux – Com, voitures transports, manifestations foires, immatériel

IV. Montage des grilles d'application du groupe sur achats

• Remboursement des crédits de TVA UE et PAYS TIERS